Mentions légales
1. Éditeur du site
- Raison sociale : Entreprise Bonnivert
- Forme juridique : À compléter
- Capital social : À compléter
- Siège social : 88 rue du Manoir, 78580 Bazemont, France
- Téléphone : 06 50 33 43 08
- E-mail : gino78bonnivert@gmail.com
- SIRET : À compléter
- RCS : À compléter
- TVA intracommunautaire : À compléter
2. Responsable de la publication
À compléter
3. Hébergement
Le site est hébergé par Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis — vercel.com.
4. Assurance professionnelle
L'entreprise Bonnivert est couverte par une assurance de responsabilité civile décennale au titre des travaux de bâtiment qu'elle réalise.
- Assureur : À compléter
- Numéro de police : À compléter
- Couverture géographique : À compléter
5. Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.612-1 et suivants du code de la consommation, tout client consommateur peut, en cas de litige non résolu avec l'entreprise, saisir gratuitement le médiateur de la consommation compétent : À compléter.
6. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site — textes, photographies de chantiers, logo et éléments graphiques — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de l'entreprise Bonnivert, est interdite.
7. Données personnelles
Les modalités de traitement de vos données personnelles sont détaillées dans notre politique de confidentialité.